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Dernière mise à jour : 14/05/2026

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Comptes

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Contenu

Vous restez propriétaire des fiches produit, photos et descriptions que vous publiez. Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur les contenus uploadés.

Conformité

Vous vous engagez à respecter la législation applicable à votre activité : fiscalité (TVA), droits des consommateurs, sécurité des produits, etc. Ts-Shop n'est pas responsable de la conformité de vos ventes finales.

Suspension

En cas de violation manifeste de ces CGU (usage frauduleux, contenu illégal), Ts-Services se réserve le droit de suspendre le compte concerné après mise en demeure.